/// CONFORMITÉ

Liste des
Sous-traitants.

Sub-Processors utilisés dans le cadre de la fourniture de CEREBRO.

Dernière mise à jour : 02 Décembre 2025

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Dans le cadre de la fourniture de l'infrastructure CEREBRO, CaliaLabs SAS fait appel aux prestataires techniques suivants. Tous les sous-traitants ont fait l'objet d'un audit de sécurité et sont contractuellement tenus aux exigences du RGPD et du règlement DORA.

1. Infrastructure & Hébergement

Cœur Souverain
Sous-traitantServiceLocalisationGaranties
OVHcloudHébergement Single-Tenant (VPS), Stockage Object (S3), Réseau privé🇫🇷 FRANCE (GRA/RBX)SecNumCloud, ISO 27001, SOC 2 Type II

2. Intelligence Artificielle & Calcul

Sous-traitantServiceLocalisationGaranties
Microsoft AzureAzure OpenAI Service (Exécution des modèles LLM CCO/CRO)🇫🇷 FRANCE (France Central)ISO 27001, HDS, C5. Engagement de non-utilisation pour l'entraînement.
Note : En spécifiant "France Central", nous garantissons que vos données ne transitent jamais par les États-Unis.

3. Services Tiers

Sous-traitantServiceLocalisationGaranties
MigaduInfrastructure Email Transactionnel (Notifications système)🇨🇭 SUISSEDécision d'Adéquation UE (RGPD Art. 45)

Déclaration de Transfert Hors-UE

CaliaLabs garantit que les données contentieuses (corps des emails clients, pièces jointes) sont traitées et stockées exclusivement au sein de l'Espace Économique Européen (EEE) ou dans des pays bénéficiant d'une décision d'adéquation (Suisse).

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