1. Éditeur du Site
Le site internet calialabs.com est édité par :
Nicolas Moussa
Entrepreneur Individuel (EI), opérant sous le nom commercial CaliaLabs.
Siège social :
38 Rue Gabriel Péri
31000 Toulouse, France
Immatriculation : Inscrit au répertoire SIRENE
SIREN : 928 090 034
SIRET : 928 090 034 00028
Code APE (NAF) : 6201Z (Programmation informatique)
TVA Intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Directeur de la publication : Nicolas Moussa
2. Hébergement & Infrastructure
L'infrastructure technique du site et des services CEREBRO est hébergée exclusivement en France sur des serveurs souverains.
OVHcloud
SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social :
2 rue Kellermann
59100 Roubaix, France
Région d'hébergement : France (Gravelines / Roubaix)
3. Contact
Pour toute question administrative ou technique :
- Contact Juridique : legal@calialabs.com
4. Propriété Intellectuelle
L'architecture générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l'Éditeur.
Toute représentation totale ou partielle de ce site ou de son contenu, par quelque personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'Éditeur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
CEREBRO™ et CaliaLabs™ sont des marques commerciales utilisées par Nicolas Moussa dans le cadre de son activité.
5. Données Personnelles (RGPD)
Le traitement des données personnelles effectué via le site calialabs.com a fait l'objet d'une mise en conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Pour connaître le détail de la gestion des données, vos droits d'accès, de rectification et d'opposition, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
6. Responsabilité
L'Éditeur s'efforce de fournir sur le site calialabs.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
7. Droit Applicable
Tout litige en relation avec l'utilisation du site calialabs.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Toulouse.