1. Champ d'Application
Cette Politique d'Utilisation Acceptable (ci-après "AUP") définit les règles de comportement applicables à tout utilisateur accédant à l'infrastructure CEREBRO, éditée par CaliaLabs (Nicolas Moussa EI). L'objectif de cette politique est de garantir l'intégrité, la sécurité et la disponibilité de notre infrastructure souveraine pour l'ensemble de nos clients bancaires.
2. Principe de Responsabilité
En utilisant CEREBRO, vous acceptez de ne pas utiliser le Service à des fins illégales, malveillantes ou non autorisées. Vous êtes seul responsable du contenu (emails, fichiers, logs) que vous injectez dans l'infrastructure.
3. Usages Strictement Interdits
AAtteintes à la Sécurité (Security Offenses)
Il est formellement interdit de :
- Tenter de sonder, scanner ou tester la vulnérabilité du système ou du réseau (sauf dans le cadre strict d'un audit de sécurité mandaté et approuvé par écrit).
- Tenter de contourner les mesures d'authentification ou de chiffrement (Reverse Engineering).
- Utiliser le Service pour propager des virus, vers, chevaux de Troie ou tout autre code malveillant ("Malware Distribution").
- Lancer des attaques par déni de service (DDoS) contre l'infrastructure.
BUsages Abusifs (Abuse)
- Utiliser CEREBRO pour valider la "délivrabilité" de campagnes de Phishing ou de Spam.
- Surcharger intentionnellement les API au-delà des limites raisonnables (Rate Limiting) définies dans votre contrat.
- Utiliser des scripts ou bots non autorisés pour scraper l'interface.
CContenus Illicites
Il est interdit de traiter via CEREBRO des données :
- Faisant l'apologie du terrorisme ou incitant à la haine.
- Violant des droits de propriété intellectuelle.
- Contenant des données de santé ou sensibles (hors cadre contractuel DPA spécifique).
4. Usage des API & Quotas
L'accès aux API CEREBRO (Azure OpenAI / Analyse) est soumis à des quotas ("Fair Use Policy") pour garantir la qualité de service.
Usage normal
Flux transactionnels et business de l'entreprise cliente.
Usage interdit
Revente de l'API, minage de données, entraînement de modèles concurrents.
5. Surveillance & Enforcement
CaliaLabs se réserve le droit de surveiller les métriques d'usage (logs techniques anonymisés) pour détecter les violations de cette AUP.
Sanctions
En cas de violation avérée :
- 1.Suspension immédiate de l'accès à l'instance (Kill Switch), sans préavis.
- 2.Signalement aux autorités compétentes en cas d'infraction pénale.
- 3.Résiliation du contrat aux torts du client, sans remboursement.
6. Signalement
Si vous identifiez une violation de cette politique, merci de contacter immédiatement notre équipe de sécurité :
